Conditions d’usage du site

 

Editeur

COSMOSE

Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 euros.

RCS Nanterre 424 055 150 – TVA : FR 83 424 055 150

Siège social

3 rue Trezel Levallois-Perret 92300

Tél. : 01 41 27 08 35

Directeur de publication

Louis de Fouchier

Réalisation du site et conseil éditorial

Faustine Amoré – Hello Words – www.hello-words.com

Responsabilités

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site. Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement la société COSMOSE.

La société COSMOSE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

COSMOSE se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’usage en tout temps et pour quelque motif que ce soit. Aucune disposition des présentes n’est réputée créer un contrat ou une entente entre COSMOSE et un visiteur du site Web, ni un engagement à fournir quelque renseignement que ce soit permettant l’identification de quiconque.

Liens hypertextes

Les sites extérieurs au site COSMOSE ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la société COSMOSE, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

La création de liens hypertextes vers le site COSMOSE est soumise à l’accord préalable de la société COSMOSE. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message via le site et son formulaire de contact.

Confidentialité

Introduction

La présente politique de confidentialité s’applique à COSMOSE et à ses partenaires qui contrôlent et/ou utilisent les renseignements recueillis sur les visiteurs par l’entremise de ce site.

Collecte de renseignements

D’une façon générale, vous pouvez visiter ce site Web sans avoir à décliner votre identité ni à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, pour accéder à certaines parties du site, par exemple pour entrer en contact avec COSMOSE, il se peut que nous vous demandions de fournir des informations personnelles par le biais d’un formulaire à remplir en ligne.

La collecte de renseignements permettant d’identifier les visiteurs sur ce site se limite aux renseignements que le visiteur a fournis expressément et volontairement. De tels renseignements personnels peuvent comprendre, sans s’y limiter, le nom, le titre du poste actuellement occupé, l’adresse de l’entreprise, le numéro de téléphone ainsi que l’adresse électronique.

Nous ne cherchons pas à recueillir de renseignements sensibles (par exemple relatifs à l’origine raciale ou ethnique, aux croyances religieuses, aux antécédents judiciaires, à la santé physique ou mentale ou à l’orientation sexuelle) auprès des visiteurs de notre site.

Pour veiller à bonne gestion de notre site Web et faciliter l’amélioration de la navigation au sein du site, nos fournisseurs de services et nous-mêmes pouvons utiliser des fichiers témoins (petits fichiers textes stockés dans le navigateur de l’utilisateur) ou des fichiers balises (images électroniques permettant au site Web de compter le nombre de lecteurs d’une certaine page et d’avoir accès à certains fichiers témoins) pour recueillir des données globales. Les fichiers témoins et balises ne recueillent pas de renseignements personnels comme votre nom ou adresse électronique. En outre, la plupart des navigateurs permettent aux internautes de refuser les témoins. Dans certains cas, les visiteurs n’ont pas accès à certaines parties de notre site si leur navigateur est programmé pour refuser les témoins.

Utilisation des renseignements

Les informations collectées ont pour objectif de nous permettre de rassembler les informations nécessaires pour répondre à votre requête et nous permettre de vous contacter. De telles informations peuvent être copiées, utilisées et ou archivées selon les lois locales en vigueur sur les données personnelles et ne peuvent en aucun cas être divulguées à des tiers sauf demande exigée par la loi ou toute autorité judiciaire.

L’utilisateur a un droit d’accès et de modification des données le concernant. Pour exercer ce droit, de même que pour toute question ou demande quant à la politique relative à la protection de la vie privée, il vous suffit de nous adresser la nature des modifications souhaitées par le biais de la page « nous contacter ».

Divulgation de renseignements à des tiers

Bien que nous puissions transmettre des renseignements sur les visiteurs à des fournisseurs de services mandatés pour les traiter en notre nom, nous ne prévoyons pas, en général, de divulguer de renseignements à des tiers à d’autres fins que celles pour lesquelles ils ont été recueillis, à moins d’indication contraire explicite au moment de leur collecte.

S’il y a lieu, nous pouvons divulguer des renseignements personnels aux autorités de police, à des organismes de réglementation ou à d’autres organismes d’État, ainsi qu’à des tiers lorsque cela est nécessaire ou souhaitable aux fins de l’observation des obligations juridiques ou réglementaires ou des demandes motivées, ou bien aux fins mentionnées ci-dessus.

Protection de la confidentialité des renseignements concernant des enfants

COSMOSE reconnaît l’importance que revêt la protection de la confidentialité des renseignements concernant des enfants. Le site visé par la présente politique n’a pas été sciemment conçu à l’intention des enfants de 13 ans ou moins. La politique de COSMOSE ne prévoit aucunement la collecte ni le stockage intentionnel de renseignements au sujet de toute personne âgée de 13 ans ou moins.

Questions des visiteurs

Si vous avez des questions ou des préoccupations quant à la protection de vos renseignements personnels lors de votre visite sur ce site Internet, veuillez vous adresser à l’administrateur de notre site au moyen de la page « Contact ».

Droits d’auteur / Copyright

La société COSMOSE a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de la société COSMOSE.

La présentation et le contenu du présent site constituent ensemble une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont la société COSMOSE est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société COSMOSE.

La dénomination COSMOSE ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par la société COSMOSE. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en seraient faite sans l’accord préalable et écrit de la société COSMOSE sont susceptibles d’en constituer la contrefaçon.

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